Ce livre historique peut avoir de nombreuses fautes de frappe, le texte manquant, des images ou des index. Les acheteurs peuvent telecharger une copie gratuite scannee du livre original (sans fautes de frappe) de l'editeur. 1885. Non illustre. Extrait: ... LE CONSEIL DE GUELDRE ESSAI HISTORIQUE Maar heeft iemand 1u-t om ovtir het Hof van Kare1 don V. fene oprettetijke hiftorie u1ttevarken, d1en durf Lk be1ooven, dat ztjnen arbotd van 't frootate aanbe1ang zoude kuonen zijn. G. Van Hai-klt. - Oonprong van het hof van Ge1der1and i. In fine. - Dans presque toutes les provinces Belgiques, dit feu M. Defacqz (Ane. droit belg., t. I), siegeait un corps superieur de judicature, avec le titre de Conseil. Il y avait, en dernier lieu, les conseils de Malines, de Brabant, de Luxembourg, de Gueldre, de Flandre, de Hainaut, de Namur, de Tournai-Tournaisis. - -- M. Defacqz ne cite pas le conseil de Limbourg, erige en 1789. - Quelques-uns de ces conseils etaient eriges en Conseils souverains, ce qui veut dire qu'ils ne reconnaissaient pas de superieur dans la hierarchie judiciaire: les autres, dont les decisions pouvaient etre deferees a un juge au-dessus d'eux, n'avaient que le titre de Conseils provinciaux. - Toutes ces institutions de justice se touchaient et devaient naturellement avoir entre elles de nombreux rapports. Aux archives generales du Royaume, a Bruxelles, il existe une petite collection de registres et liasses qui constitue le fonds dit Conseil souverain et Cour feodale de Oueldre. L'inventaire de ces documents fut la premiere tache qu'on nous confia lors de notre arrivee a l'administration centrale, ou un de ces hasards heureux de la vie administrative venait de nous faire le collaborateur de M. Gachard. Ces pieces ne sont pas tres-anciennes car elles ne remontent pour la plupart qu...